Crédits photos
– © Paul Worthington, "Mindbinders 08", (http://www.flickr.com/photos/paulworthington/74193316/ )
– © Diane S. Murphy, "At the news stand" (http://www.flickr.com/photos/antizim/178600186/)
– © Hans S., "Green Laser" (http://www.flickr.com/photos/archeon/5492419519/)
– © Tetra images/Getty Images
– © NS Newsflash "Newspapers B&W" (http://www.flickr.com/photos/62693815@N03/6277209256/)
– © Rade Kovac, "interior of a night club" (http://www.shutterstock.com/pic.mhtml?id=10616761&src=id)
– © Rade Kovac, "Breakfast" (http://www.shutterstock.com/pic.mhtml?id=30948493&src=id)
– © Kekyalyaynen , "Formal dinner service as at a wedding, banquet" (http://www.shutterstock.com/pic.mhtml?id=43642960&src=id)
Logo CNE : création Philippe Dewost
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.normaliensentreprise.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : Association loi 1901
Nom de l'association : Club des Normaliens dans l'Entreprise
Adresse : 45, rue d'Ulm 75005 Paris
Email : contact@normaliensentreprise.fr
Responsable de la publication : Club des Normaliens dans l'Entreprise
Pour contacter le responsable de la publication et proposer de nouveaux contenus : cne.editorial@gmail.com
Le Créateur du site : LMC France
Pour contacter les Webmasters sur des questions techniques : support@normaliensentreprise.fr
L’hebergeur du site est : GANDI SAS, 63-65 boulevard Massena 75013 PARIS.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site www.normaliensentreprise.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-aprés. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.normaliensentreprise.fr sont invités à les consulter de manière régulière.
www.normaliensentreprise.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.normaliensentreprise.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.normaliensentreprise.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
Le site www.normaliensentreprise.fr est mis à jour régulièrement par le proprietaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s’imposent à l’utilisateur sans réserve.
3. Description des services fournis :
Le site www.normaliensentreprise.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du Club des Normaliens dans l'Entreprise.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.normaliensentreprise.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
4. Limites de responsabilité :
Le site www.normaliensentreprise.fr utilise la technologie java script.
Le site www.normaliensentreprise.fr ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelque dommage subi résultant de son utilisation.
L’utilisateur dégage la responsabilité de www.normaliensentreprise.fr pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site www.normaliensentreprise.fr de toute responsabilité vis à vis de tiers.
Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs. Le site www.normaliensentreprise.fr se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, le proprietaire du site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@normaliensentreprise.fr
6. Liens hypertextes et cookies :
Le site www.normaliensentreprise.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …). Cependant, le proprietaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.normaliensentreprise.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer sur son ordinateur. Un cookie ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais vise à faciliter la navigation ultérieure sur le site et permettre diverses mesures de fréquentation.
7. Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.normaliensentreprise.fr est soumis au droit français. L’utilisateur ainsi que www.normaliensentreprise.fr acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige.
8. Protection des biens et des personnes - Gestion des données personnelles :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site sus-nommé : www.normaliensentreprise.fr
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.normaliensentreprise.fr (notamment l'annauaire des membres du Club des Normaliens dans l'Entreprise) . L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.normaliensentreprise.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Adressez votre demande à contact@normaliensentreprise.fr ou par demande écrite et signée à l'adresse du Club des Normaliens dans l'Entreprise, 45 rue d'Ulm 75005 Paris, accompagnée d’une copie du titre d’identité, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.normaliensentreprise.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Le site www.normaliensentreprise.fr est déclaré à la CNIL sous le numéro .